1/ Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l'information est faite aux utilisateurs des sites http://www.platrerie-bg.com,
http://www.platrerie-bg.fr et http://www.platrerie-bg.net de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
 
Propriétaire : Entreprise de Plâtrerie Bontemps Gilles –20, rue de la Maladrie , 88480 - Hurbache
 
Webmaster : Michel SETIF - courriel: mseptif@gmail.com
 
Hébergeur : Les sites internet  http://www.platrerie-bg.com, http://www.platrerie-bg.fr et http://www.platrerie-bg.net sont hébergés par la société anonyme STRATO dont le siège social
est basé Pascalstraße 10, 10587 Berlin, Allemagne.
                 Téléphone : 0 800 914 213 (appel gratuit au contact center)
                 Registre du commerce : Berlin Charlottenburg HRB 79450
                 N° de TVA intracommunautaire : DE 211 045 709
                 Adresse postale France : 68, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 Paris
               
2/ Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation des sites http://www.platrerie-bg.com, http://www.platrerie-bg.fr et http://www.platrerie-bg.net implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites
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Ces sites sont accessibles à tout moment aux utilisateurs, excepté pour raison de maintenance. Les sites http://www.platrerie-bg.com, http://www.platrerie-bg.fr et http://www.platrerie-bg.net
sont mis à jour régulièrement par le webmaster.
Les mentions légales peuvant être modifiées à tout moment, l’utilisateur est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
 
3/ Description des services fournis
Les sites  http://www.platrerie-bg.com, http://www.platrerie-bg.fr et http://www.platrerie-bg.net ont pour but de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de l'entreprise de plâtrerie Bontemps Gilles.
Ils s'efforcent de fournir des informations aussi précises que possible et ne pourront être tenus responsable des omissions, inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur les sites sont publiées à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
 
4/ Limitations contractuelles sur les données techniques
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5/ Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans la rubrique contact ou blog) sont à la disposition des utilisateurs.
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7/ Gestion des données personnelles et cookies
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne
du 24 octobre 1995.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de
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